Valorisation
La Différence
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Recherches préalables, stratégie de dépôt et défense de vos marques

Déposer une marque est accessible à tous en ligne.

Toutefois, vous faire assister par le cabinet BRANDON IP vous aidera à vous poser les bonnes questions :

  • Quel type de signe puis-je déposer ?
  • Est-il préférable de le déposer en nom propre ou au nom d’une société ?
  • Que faire en cas de co-titulaires ?
  • Comment choisir les bonnes classes de dépôt en fonction de mon activité ?
  • Le signe qui m’intéresse est-il disponible ?
  • Quelle stratégie envisager à l’international ?

BRANDON IP vous conseille et vous accompagne afin d’envisager tous les aspects de la vie de vos marques, de leur dépôt à leur enregistrement auprès des différents Offices, la gestion de leur renouvellement, leur extension à l’international à travers notre réseau de partenaires, leur défense auprès des Offices et devant les tribunaux en collaboration avec des avocats spécialisés, et leur valorisation.

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Une marque peut prendre de multiples formes : un nom, un logo, l’association d’un nom et d’un logo, un son, un slogan, un dessin, une odeur, etc.

Une marque représente l’image d’une entreprise aux yeux du public et permet de faire connaitre des produits ou services et de les distinguer de ceux des concurrents.

Elle doit cependant répondre à plusieurs exigences légales telles que ne pas être contraire à l’ordre public, ne pas être trompeuse pour le consommateur. Pour être enregistrée, elle devra également détenir un caractère distinctif, c’est-à-dire que le signe choisi ne doit pas décrire le produit ou le service correspondant à votre activité, ni ses caractéristiques principales.

En outre, la marque doit être disponible, c’est-à-dire ne pas violer les droits antérieurs d’un tiers. Il vous appartient de procéder à ces vérifications dans de nombreux pays notamment européens, les Offices n’y étant pas tenus. La recherche de similarité est fortement conseillée car elle permet d’éviter toute contestation future par des propriétaires de droits antérieurs qui pourraient interdire l’exploitation de la marque.

Lorsqu’un déposant dépose une marque, il doit également choisir la liste des produits et des services pour lesquels il désire une protection, regroupés en classes selon la classification de Nice.

Nous pouvons vous proposer nos services dans les domaines suivants :

1/ L’acquisition et la défense de vos droits

2/ La défense de vos droits

3/ La valorisation de vos droits