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Surveillance des marques

Une fois vos marques déposées ou enregistrées, les conseils en propriété intellectuelle du cabinet BRANDON IP vous aident à mettre en place leur surveillance, afin de détecter toute contrefaçon éventuelle.

Une fois que les marques ont été déposées et enregistrées, vous détenez un monopole sur le signe associé aux activités désignées dans le dépôt.

Mais si vous ne surveillez pas vos marques, comment pourrez-vous savoir si un concurrent exploite un nom ou un signe similaire et vous y opposer utilement ?

Dans de nombreux pays et notamment en France, il n’appartient pas aux Offices de vérifier qu’une marque est disponible.

Ceci a pour conséquence que des marques postérieures identiques ou très proches à celle que vous détenez peuvent être enregistrées sans que vous en soyez informé.

Il revient donc au titulaire de s’assurer qu’aucun tiers ne porte atteinte à ses droits et ainsi de surveiller les dépôts postérieurs à l’enregistrement de sa marque qui seraient identiques ou similaires à celle-ci et qui viseraient des produits et/ou services similaires.

Dans le cadre de cette prestation, nous nous engageons à vous signaler en temps utile tout dépôt de tiers considéré comme similaire à vos droits, tant sur le signe que sur les activités. Notre valeur ajoutée en tant que conseil en marques est de vous proposer des possibilités d’action adaptées en fonction de votre portefeuille.

Le principal intérêt de ce service est de pouvoir déceler en amont les demandes de marques de tiers postérieures potentiellement gênantes et y faire barrage selon les différents moyens à notre disposition.

En particulier, il est possible de former opposition à l’encontre d’une marque de tiers postérieure devant l’Office concerné. En effet, l’opposition de marque est une procédure administrative économique et relativement rapide, contrairement aux actions menées devant les tribunaux.

La surveillance s’opère par territoire et il est généralement recommandé de surveiller votre marque dans les pays où elle est protégée.