Valorisation
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Audit de votre portefeuille de marques

Le cabinet BRANDON IP vous accompagne dans la réalisation d’audit de vos portefeuilles de droits de propriété industrielle.

L’audit en matière de marques par exemple est l’occasion de mettre en corrélation l’usage réel des marques que vous exploitez et la réalité de vos droits déposés. C’est notamment le moment de :

  • Détecter les signes exploités mais non déposés, ou exploités dans certains pays mais non protégés dans ces pays, et d’envisager des démarches complémentaires notamment de sécurisation
  • Identifier les marques qui au contraire, ne sont plus exploitées alors qu’elles sont renouvelées, ce qui constitue un poste de coût non justifié
  • Décider potentiellement soit d’abandonner ces marques, soit d’en reprendre l’usage ou de les donner en licence, etc.

L’audit permet aussi de faire le point sur le développement des activités de l’entreprise et ses perspectives.

Par exemple :

  • D’identifier les « doublons » de protection couvrant le même territoire (protection d’une marque deux fois : à titre de marque française et de marque européenne) ;
  • De mettre à jour les libellés des marques si l’activité de l’entreprise s’est étendue à d’autres produits ou services que ceux initialement envisagés ;
  • De relever les dépôts superflus ou insuffisants (avec ou sans logo, avec des logos ayant évolué dans le temps et dont les anciennes versions ne sont plus en usage, etc.)
  • De mettre à jour la titularité des dépôts dans le cas de groupes d’entreprises ou de fusions-acquisitions, ou d’inscrire les changements d’adresse de l’entreprise, etc.

N’hésitez pas à nous contacter si vous êtes intéressé par nos modalités d’intervention pour cette prestation.