Valorisation
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Recherche d’antériorité de brevets

La recherche d’antériorité est une étape préalable nécessaire au dépôt d’une demande de brevet.

En effet, bien qu’une recherche d’antériorité ne puisse pas être exhaustive, elle permet d’accéder à une grande partie des brevets déposés et publiés dans le domaine de votre invention.

Si cette recherche révèle l’état de l’art antérieur dans le champ de votre innovation, elle permet également à l’ingénieur brevets de détecter les parties de votre invention qui ont déjà été protégées ou divulguées par des tiers. Dans ce cas, lorsque cela est possible, nos ingénieurs vous proposent des solutions originales de substitution qui vous permettront de déposer une demande de brevet de qualité. C’est notre métier et cela fait partie des services de Brandon IP.

 

Dans le cas où vous avez fait des recherches par vos propres moyens sur l’un des sites disponibles en ligne (comme la base brevets de l’INPI, Espacenet de l’OEB, PatentScope de l’OMPI, ou encore Google Patents, entre autres), il reste judicieux de s’en remettre à l’expertise de nos ingénieurs brevets pour vous accompagner dans cette démarche et réaliser une recherche d’antériorités.

 

Nos ingénieurs brevets ont une grande expérience dans ce domaine et Brandon IP dispose des outils nécessaires pour effectuer une recherche ciblée, en France et à l’international, dans les bases de données brevets appropriées.

 

Il faut rappeler que malgré toute la rigueur apportée par nos services à ce type de prestation, le droit international des brevets qui prévoit un délai de publication de demande de brevet de 18 mois ne permet pas de donner un caractère exhaustif à une recherche d’antériorité.

 

Déroulement de la recherche :

A partir des informations fournies par vos soins, l’ingénieur brevets définit une stratégie de recherche et vous propose des mots-clés et classifications internationales à employer pour optimiser l’efficacité de la recherche. Une fois celle-ci réalisée, il peut en ressortir un très grand nombre de documents que l’ingénieur va trier afin de vous présenter, dans son rapport, les documents considérés comme les plus pertinents et les plus proches de votre invention, ainsi que les conclusions et autres recommandations qu’il en tire.

 

Aussi, à l’issue de cette recherche, vous aurez une plus grande visibilité sur l’art antérieur afin de définir avec nos ingénieurs, la stratégie de dépôt la mieux appropriée.

 

Dans certains cas, il peut être nécessaire, en complément de la recherche d’antériorités brevets, d’effectuer une recherche sur les publications qui ont pu intervenir dans le champ de l’invention. Les équipes de Brandon IP vous proposerons alors de procéder à cette recherche qui pourra être prise en compte dans votre stratégie de propriété industrielle.

De même, si des documents pertinents sont identifiés, nous pourrons vous conseiller d’approfondir certains résultats par une étude de liberté d’exploitation (freedom to operate ) ciblée sur une antériorité particulière.

 

En conclusion

Une démarche de propriété intellectuelle est un investissement. La pertinence d’une recherche d’antériorité conditionne la qualité de votre brevet et sécurise de ce fait votre investissement.

 

Au-delà de cette première étape de recherche d’antériorité, Brandon IP vous accompagne tout au long de votre processus de dépôt :

 

Un brevet, une marque, un logiciel, tout comme vos savoir-faire sont des actifs immatériels valorisables. C’est pourquoi Brandon IP s’attache à ce que vos brevets et autres titres de propriété industrielle soient de qualité, notamment lorsqu’ils sont étendus à l’international.

 

Associés à Brandon Valorisation, cabinet de conseils en valorisation de la propriété intellectuelle, au sein du Groupe Brandon, nous vous accompagnons dans la mise en œuvre de votre stratégie de valorisation économique et financière de vos innovations et donc de votre société.

 

Pour en savoir plus sur nos prestations, n’hésitez pas à nous contacter.