Une œuvre de l’esprit est une création intellectuelle originale protégée par le droit d’auteur, qui inclut des œuvres littéraires, artistiques, musicales, cinématographiques, des logiciels, des bases de données, des créations architecturales, etc. Cette appellation désigne toute création humaine qui reflète l’originalité et l’expression de la pensée, de la créativité ou de l’imagination de son auteur/autrice.
Le droit d’auteur protège les œuvres de l’esprit dès leur création, sans nécessiter d’enregistrement formel. Cela signifie qu’une œuvre est protégée dès qu’elle est réalisée et qu’elle répond à un critère d’originalité. L’originalité se manifeste lorsque l’œuvre est l’expression d’une pensée personnelle de son auteur/autrice et qu’elle ne résulte pas simplement de l’application de techniques ou de règles préexistantes.
Les œuvres de l’esprit peuvent prendre diverses formes, telles que :
- les œuvres littéraires : livres, poèmes, articles, etc.
- les œuvres musicales : compositions, paroles, arrangements musicaux.
- les œuvres artistiques : peintures, sculptures, dessins, photographies.
- les œuvres audiovisuelles : films, séries, documentaires, clips musicaux.
- les logiciels et programmes informatiques : codes, algorithmes, interfaces utilisateurs.
- les œuvres architecturales : plans de construction, conceptions de bâtiments.
- les bases de données : collections de données organisées.
Pour être qualifiée d’œuvre de l’esprit, une création doit remplir les critères de création intellectuelle et d’originalité. Toutefois, le droit d’auteur ne protège pas des idées, des concepts, des méthodes ou des principes en soi, mais bien leur expression spécifique.
L’œuvre de l’esprit en tant que création intellectuelle originale protégée par le droit d’auteur, permet à son auteur/autrice de bénéficier de droits exclusifs sur l’utilisation et la reproduction de son œuvre.