Vendre une licence de brevet, marque ou autre droit de propriété intellectuelle
Investir dans les droits de propriété industrielle et intellectuelle peut générer des revenus importants ! Protéger vos inventions, vos noms et logos, vous permet d’en tirer profit en exclusivité, vous octroyant ainsi un monopole. Cette stratégie permet également de concéder l’exploitation sous forme de licences dans des pays protégés, ce qui créé ainsi des revenus supplémentaires grâce aux redevances.
Pour déterminer la valeur d’une licence, nous sommes à votre écoute pour vous accompagner, en collaboration avec notre partenaire, Brandon Valorisation, experts dans l’évaluation des actifs immatériels. Une étude de valorisation, qui prend en compte des facteurs tels que la qualité du brevet, de la marque ou du modèle déposé, le secteur industriel ou tertiaire, le paysage concurrentiel et la durée de vie de la technologie contenue dans le brevet ou le logiciel, est cruciale pour définir une valeur de licence équitable et fondée.
Nous recommandons généralement de structurer la rémunération de la licence avec un droit d’entrée initial et des redevances, qui peuvent être fixes ou variables. Nous pouvons bien entendu vous accompagner et vous conseiller dans ces négociations et rédiger le projet de contrat qui vous liera au licencié.
Pour fixer un prix de licence, il est essentiel de réaliser une brève étude de valorisation du brevet, des savoir-faire associés, du logiciel, de la marque qui inclue :
- Validation de la qualité du droit de PI par un Conseil en Propriété Industrielle (CPI)
- Analyse du marché par sondages.
Ces étapes préliminaires sont aussi nécessaires lors de l’acquisition de brevets, logiciels, marques ou d’autres droits de propriété industrielle ou intellectuelle dans le cadre d’une stratégie de diversification des activités. Approcher les accords de licence sans une évaluation adéquate peut entraver la réalisation d’une exploitation « paisible ».
Que ce soit pour une acquisition ou une cession d’une licence d’exploitation, le Groupe Brandon Rezac, composé de Brandon IP (Conseils en Propriété Intellectuelle), Rezac Law (Avocats) et Brandon Valorisation (Conseils en valorisation) met à profit son expertise pour vous accompagner dans ces démarches.
La licence comme moyen de rentabiliser vos investissements en propriété industrielle :
La protection de vos inventions, notamment par des brevets, peut représenter un coût significatif, notamment lors de l’extension de la protection dans plusieurs pays. Cette dépense doit être gérée comme un investissement, avec un objectif de rentabilité. En complément de l’exploitation en propre de vos inventions ou marques, nous proposons de vous accompagner dans la mise en place d’une stratégie d’exploitation indirecte par le biais de licences dans les pays couverts par vos brevets ou autres droits de PI.
Les licences peuvent prendre différentes formes, notamment exclusives ou non exclusives. Selon les circonstances, cela pourrait impliquer des licences de commercialisation, ou de production dans lesquelles en tant que titulaire des droits, vous auriez à charge de constituer et de gérer le réseau de distribution.
Il est important de noter que la rémunération par le biais de licences varie en fonction du type de licence accordée. Nous travaillons avec vous pour déterminer le taux de redevance et les frais initiaux les plus appropriés en fonction du secteur d’activité, de la qualité du brevet ou de la marque, et de sa valeur.
Pourquoi choisir Brandon Rezac ?
Que vous soyez une start-up, une PME, une entreprise de taille intermédiaire, une grande entreprise industrielle ou un centre de recherche, Brandon Rezac, se positionne comme partenaire pour la protection de vos créations et vous accompagne dans l’évaluation économique et financière de vos actifs immatériels et dans la définition d’une stratégie d’exploitation adaptée à vos besoins, à votre secteur d’activité et aux spécificités de votre entreprise.
Pour la recherche de licenciés à l’international, Brandon Rezac met à votre service son réseau de plus de 200 partenaires dans le monde entier. C’est un service que nous proposons à nos clients de toutes tailles et de tous secteurs d’activité depuis 1991.
Ces missions, qui impliquent la recherche et la mise en place d’accords de licence dans le monde entier, font partie des nombreux services offerts par Brandon Rezac. Les négociations préalables à la conclusion de ces accords sont assurées par nos équipes et reposent sur des termes de rémunération personnalisés, y compris une composante basée sur le succès, adaptée aux caractéristiques spécifiques de chaque entreprise. Le partage du risque est l’une des valeurs du Groupe Brandon Rezac !
La protection ainsi que la valorisation économique et financière de vos brevets, marques et savoir-faire, requièrent l’expertise de spécialistes réputés et responsables. Brandon Rezac est à votre service pour vous accompagner dans ces démarches et dans l’ensemble des services experts que nous offrons en lien avec la propriété intellectuelle, sa défense et sa valorisation.
Pour en savoir plus, n’hésitez pas à nous contacter.
Voir également :
- Rédaction et négociation de contrats de licence
- Valorisation économique : céder vos droits ou rechercher des licenciés
- Valorisation financière : estimation de la valeur d’un portefeuille de droits de propriété intellectuelle