Un slogan est une formule brève, percutante et distinctive, destinée à identifier et promouvoir un produit, un service ou une entreprise. Il peut être protégé en tant que marque, à condition qu’il présente un caractère distinctif suffisant et ne se limite pas à une expression purement descriptive, laudative ou promotionnelle.
La protection d’un slogan par le droit des marques lui confère :
- un monopole d’exploitation sur le signe pour les produits et services visés
- une valeur patrimoniale en tant qu’actif immatériel
- une protection juridique contre les imitations ou utilisations non autorisées.
En pratique, les Offices de marques (comme l’EUIPO ou l’INPI) examinent si le slogan est perçu par le public comme un indicateur d’origine commerciale plutôt que comme un simple message publicitaire.