La recherche d’antériorité consiste à rechercher dans les bases de données de brevets les brevets et demandes de brevets les plus pertinents en ce qui concerne la brevetabilité d’une invention. Sur la base des documents que cette recherche d’antériorité va permettre d’identifier, il est ainsi possible de vérifier, sous la forme d’un avis relatif à la brevetabilité, si l’invention recherchée est nouvelle et présente une activité inventive.
En cas d’identification de documents pertinents, les résultats d’une telle recherche peuvent également être utiles pour guider dans l’évolution de l’invention afin de contourner les documents gênants et obtenir une procédure d’examen facilitée et la délivrance d’un brevet fort.
Il également à noter qu’une telle recherche n’est, par définition, pas exhaustive puisque :
- il existe un décalage de 18 mois entre le dépôt et la publication d’une demande de brevet
- et même en choisissant une combinaison de mots clés et de classification parfaitement adaptées, il peut arriver qu’un document pertinent échappe à la recherche
En cas de dépôt d’une demande de brevet français ou européen, l’Office européen des brevets (OEB) va conduire une recherche qui permettra d’identifier les documents pertinents.