Une œuvre de l’esprit est une création intellectuelle originale qui bénéficie de la protection du droit d’auteur dès sa réalisation, sans qu’aucune formalité de dépôt ne soit nécessaire. Elle doit refléter l’empreinte de la personnalité de son auteur/autrice et manifester un effort créatif propre, ce qui confère à l’œuvre son caractère original.
Sont considérées comme œuvres de l’esprit une grande variété de créations : œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, plastiques, photographiques, logicielles, architecturales, ou encore les bases de données lorsqu’elles traduisent un choix et une organisation originaux.
Deux types de droits sont conférés à l’auteur/autrice de ces oeuvres :
- des droits patrimoniaux, qui lui permettent d’autoriser ou d’interdire l’exploitation économique de son œuvre et d’en percevoir une rémunération
- des droits moraux, perpétuels et inaliénables, qui garantissent notamment la paternité de l’œuvre et le respect de son intégrité.
La notion d’œuvre de l’esprit constitue la pierre angulaire du droit d’auteur. Elle assure la reconnaissance et la valorisation des créations intellectuelles sous toutes leurs formes.