En droit de la propriété intellectuelle, une marque sonore est un signe distinctif constitué de sons ou de combinaisons sonores, utilisé pour identifier les produits ou services d’une entreprise et les distinguer de ceux des concurrents. Contrairement à une marque verbale ou figurative, la marque sonore repose uniquement sur l’aspect auditif et peut être composée de musique, de jingle, de bruitages, de sons spécifiques ou d’autres éléments sonores distinctifs.
Pour être protégée, une marque sonore doit répondre à des critères similaires à ceux des autres types de marques : elle doit être distinctive et ne doit pas être générique ou descriptive. Elle doit également être audible, c’est-à-dire qu’elle doit pouvoir être perçue de manière claire et identifiable dans le commerce.
L’enregistrement d’une marque sonore nécessite sa représentation graphique sous une forme qui peut être reproductible et enregistrée auprès de l’office de propriété intellectuelle, tel que l’INPI en France ou l’EUIPO pour les marques de l’Union européenne. Cela peut inclure la notation musicale, une transcription des sons ou une description détaillée de la sonorité.
Les marques sonores sont souvent utilisées dans la publicité, le marketing et la communication d’entreprise. Un exemple célèbre de marque sonore est le jingle de Intel, souvent entendu en fin de publicité avec la phrase « Intel Inside ». Une autre illustration est le son caractéristique de démarrage de Windows de Microsoft.
Comme toute marque, une marque sonore confère à son titulaire un droit exclusif sur l’utilisation du son en relation avec des produits ou services couverts, et peut être utilisée pour agir à l’encontre de contrefaçons et imitations non autorisées.