En droit de la propriété intellectuelle, un logo est un signe distinctif visuel, souvent composé de symboles, d’images, de mots ou de lettres, conçu pour identifier et à distinguer une entreprise de ses concurrents. Le logo est un élément clé de l’identité visuelle d’une marque et joue un rôle essentiel dans la reconnaissance de celle-ci par les consommateurs.
Le logo peut être protégé en tant que marque, en particulier lorsqu’il est utilisé pour identifier des produits ou services commerciaux. Pour qu’un logo soit protégé en tant que marque, il doit être distinctif, c’est-à-dire qu’il ne doit pas être générique ou descriptif du produit ou service auquel il est associé. Une fois enregistré à titre de marque, le logo bénéficie d’une protection légale, généralement de 10 ans renouvelable, qui permet à son titulaire de l’utiliser de manière exclusive et de défendre ses droits contre toute tentative de contrefaçon.
En fonction des systèmes juridiques, le logo peut également être protégé par d’autres droits, par exemple le droit d’auteur si l’élément graphique est original. Cependant, la protection la plus courante et la plus efficace en matière de logo reste le dépôt à titre de marque auprès d’un office de propriété intellectuelle (comme l’INPI en France ou l’EUIPO en Europe). Cette protection permet au titulaire de contrôler l’utilisation du logo et de garantir son exclusivité sur un marché donné.