Le domaine public désigne l’état juridique dans lequel une œuvre, une invention, une création se trouve lorsque les droits exclusifs de propriété intellectuelle, par exemple les droits d’auteur ou les brevets ont expiré ou que le créateur ou titulaire y a renoncé. Une fois dans le domaine public, l’œuvre ou l’invention peut être utilisé librement par quiconque, sans autorisation du détenteur des droits d’origine. Cela permet à la culture et au savoir de circuler plus librement, favorisant l’innovation et la création de nouvelles œuvres dérivées.
Les œuvres tombent généralement dans le domaine public pour plusieurs raisons : l’expiration des droits d’auteur, qui se produit souvent 70 ans après la mort de l’auteur dans de nombreux pays ; le non-renouvellement des droits d’auteur ; ou parce que l’œuvre n’a jamais été éligible à la protection par le droit d’auteur (comme les idées, les méthodes de fonctionnement, ou les faits).
Il en est de même pour les brevets, les marques, les modèles.
Le domaine public est un ensemble de ressources permettant aux artistes, éducateurs, chercheurs et au public en général d’accéder librement et légalement à des œuvres historiques et culturellement significatives, ouvrant ainsi des possibilités d’exploration, d’apprentissage et de création sans les contraintes habituelles des droits d’auteur.